Consultation et recherches historiques et généalogiques
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Consultation |
Gratuit |
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Recherches par les employés* |
15,00$/heure |
* Aucun frais ne s’applique pour les recherches de moins de 15 minutes.
Commande de photos
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Tarifs de base de reproductions* |
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Description |
Frais |
Détails |
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Photocopie : membre non membre |
À partir de 0,15$/image en noir et blanc À partir de 0,25$/image en noir et blanc |
Services de photocopies sur place |
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Numérisation |
10,00$/image |
Aucune impression sur place |
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Frais d’utilisation** |
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Type |
Frais supplémentaires |
Détails |
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Usage personnel |
Aucun |
Si vous prévoyez utiliser les images à des fins personnelles exclusivement (ex. : pour une recherche, un travail scolaire, un arbre généalogique ou un cadeau), vous n’avez pas besoin de demander d’autorisation ni de payer des frais d’utilisation. |
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Publication commerciale |
25,00$/image |
Des frais d’utilisation sont exigés pour reproduire des images du Centre d’archives dans un livre ou un magazine, sur un CD ou un DVD-ROM. À l’achat d’une image pour ce type de publication, vous recevrez une licence non-exclusive, qui prévoit une utilisation unique dans toutes les collectivités du monde et dans toutes les langues. |
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Présentation au grand public |
25,00$/image |
Si vous prévoyez présenter les images au grand public (ex. : dans un musée, un centre d’interprétation, sur une affiche, une plaque explicative ou un site web patrimonial ou éducatif), des frais d’utilisation s’appliquent. |
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Utilisation à d’autres fins commerciales |
50,00$/image |
Des frais d’utilisation sont exigés pour reproduire des images du Centre d’archives dans un document audiovisuel ou pour les utiliser dans des zones publiques, des annonces, des sites web commerciaux ou des articles à vendre (ex. : un calendrier, une tasse, une carte postale, un T-shirt). |
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Frais de transmission |
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Mode |
Frais supplémentaires |
Détails |
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Téléchargement |
Aucun |
Vous recevrez vos images par courriel une fois le paiement reçu. |
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CD ou DVD à prendre sur place |
2,00$/CD |
La reproduction sur CD ou DVD de vos images comprend des frais supplémentaires. |
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CD ou DVD envoyé par la poste |
2,00$/CD + frais de port et manutention |
Le copiage d’images sur CD ou DVD et leur expédition par la poste ordinaire comprennent des frais supplémentaires. |
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* Les prix sont modifiables sans préavis. La reproduction de grand format se fait à l’externe et les coûts rattachés doivent être défrayés par la personne demandant la reproduction.
** Toute utilisation des documents du Centre d’archives de la Côte-du-Sud reste conditionnelle à la mention de la source de façon visible (Archives de la Côte-du-Sud, nom du fonds, cote du document). Voir les conditions d’utilisation.
CONDITIONS D’UTILISATION
En payant les frais d’utilisation pour la publication ou l’usage commercial des documents des Archives de la Côte-du-Sud, vous acceptez les conditions suivantes :
- Cette autorisation est non exclusive. Les Archives de la Côte-du-Sud se réserve le droit de reproduire l’image et de permettre à des tiers de reproduire l’image.
- L’autorisation n’est plus valable dès la publication ou la création du produit. Toute utilisation subséquente constitue une réutilisation et doit faire l’objet d’une nouvelle demande auprès des Archives de la Côte-du-Sud. Des frais d’utilisation seront de nouveau applicables.
- L’auteur de la demande assume l’entière responsabilité de l’utilisation faite des images des Archives de la Côte-du-Sud, conformément à la Loi sur le droit d’auteur.
- L’auteur de la demande exonère les Archives de la Côte-du-Sud et ses représentants de toute responsabilité quant aux réclamations pouvant résulter de l’utilisation du matériel et il s’engage à indemniser le service d’archives et ses représentants de tous les coûts et dommages-intérêts résultant d’une utilisation non autorisée du matériel.
- En cas d’utilisation d’image, on doit indiquer au minimum le nom Archives de la Côte-du-Sud, le nom du photographe et si possible le nom du fonds ainsi que la cote des archives utilisées, sous forme de légende ou de mention de source, sauf pour les films, où l’on doit inclure le nom Archives de la Côte-du-Sud dans le générique. Le paiement des frais d’utilisation commerciale ne dispense pas l’utilisateur de mentionner le nom Archives de la Côte-du-Sud.
- Les images fournies par les Archives de la Côte-du-Sud ne peuvent être copiées, numérisées, présentées, vendues ni utilisées à d’autres fins que celles précisées dans les licences de droits de reproduction et d’utilisation. Aucune copie ne peut être déposée dans un autre service d’archivage ou bibliothèque.
- À moins d’autorisation préalable des Archives de la Côte-du-Sud, il est interdit de retoucher ou de modifier les images d’une façon qui risque de nuire à leur intégrité historique ou artistique. S’il est nécessaire de reproduire un détail d’une image, il faut indiquer le mot « détail » entre parenthèses à côté du numéro d’acquisition ou du numéro de l’image.
- L’autorisation n’est accordée qu’après le paiement de tous les frais, y compris les frais d’utilisation.
